Terms of use

Bienvenu sur le blog Renault ZE !
* Ce blog est un espace ouvert qui vous permet de réagir et commenter les contenus publiés par l’équipe de rédaction. Prenez soin de votre formulation, même si nous savons que les commentaires des blogs sont plus proches de l’expression verbale, avec un ton plus libre, que des échanges formels par correspondance. Le meilleur moyen d’apprendre, c’est d’observer comment font les autres.

* Les moderateurs-animateurs sont là pour cadrer et veiller à une certaine convivialité.

* L’utilisation du blog implique l’acceptation pleine et entière de la Charte d’Utilisation. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du blog sont donc invités à les consulter de manière régulière.

* Ce blog est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’équipe de gestion du blog, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les date et heure de l’intervention.

* Le blog de renault-ZE est mis à jour régulièrement par l’équipe de rédaction. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

1 – Les grands principes de fonctionnement du blog

Cet espace de dialogue est régi par la présente Charte d’Utilisation qui vise à organiser le mieux possible échanges entre ses différents utilisateurs. Le simple fait d’accéder et d’utiliser à titre occasionnel ou régulier cet espace vaut acceptation de l’intégralité des clauses, droits et obligations de la présente charte d’utilisation.

A – La rédaction des commentaires

* Avant de poser les commentaires, vérifiez qu’il n’a pas déjà été posté
* Le gestionnaire de la plate-forme ne saurait en aucun cas être tenu responsable des propos et du comportement des participants
* Si vous répondez à un commentaire, indiquez le nom du contributeur auquel vous répondez ou citez le texte original pour être sûr d’être bien compris.
* Quand vous intervenez, n’écrivez pas en MAJUSCULES, on dirait que vous criez.
* Les blogs, forums, chats, comme tous les espaces de discussion virtuels, sont des assemblées publiques. Vos propos sont accessibles à tous. Tenez-en compte.
* Respectez le débat, respectez votre interlocuteurs et les autres lecteurs : ne faites pas de copier/coller d’argumentaires tout faits, c’est votre avis et votre avis seul qui est important.
* N’envoyez pas de messages diffamatoires, injurieux, violentes ou trop chargées d’émotion quelque soit le sujet abordé. L’absence physique de votre interlocuteur peut accroître les incompréhensions et les tensions. Même si vous êtes seul devant votre ordinateur, n’oubliez pas que cet espace est une assemblée publique.

B – Modération du contenu des messages

* Les commentaires injurieux ou agressifs n’ont pas leur place ici : abstenez-vous de toute attaque personnelle. Les accusations sans preuve, la déformation des faits, les mensonges, la désinformation, mais aussi les polémiques extrémistes ou excessivement partisanes, la propagande (directe ou indirecte), ainsi que toute forme de prosélytisme et de dogmatisme, ne sont pas acceptés.
* Les commentaires racistes, antisémites, pornographiques, révisionnistes, sexistes et, plus généralement, tout sujet contraire à la loi ou présentant un caractère diffamatoire, ne seront pas tolérés et peuvent entraîner la fermeture de votre compte utilisateur.
* Prenez garde à ne pas perdre votre temps à engager le débat avec des trolls. Un “troll” est un individu qui persiste à lancer des discussions sur des sujets qui fâchent ou à semer la zizanie entre les participants.

C – Règles sur la protection des données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation de cet espace, Renault est amené à recueillir des données à caractère personnel, qu’elles soient nominatives ou techniques (@IP, cookies,…). Ces données ont pour objectif de nous aider à vous identifier, à vous adresser des informations personnalisées, afin notamment de faciliter l’usage et de développer l’intérêt du blog ZE.

* En utilisant ce blog, vous consentez à ce que ces informations (pseudos, courriel …) librement délivrées puissent être publiées sur l’espace de dialogue, et soient de ce fait visibles par d’autres participants, membres de la communauté, et éventuellement par l‘ensemble des Internautes.
* Renault certifie que le recueil de ces données personnelles a donné lieu à une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), sauf dans les cas de dispense et d’exonération prévus par la loi.
* Renault s’engage à ne pas communiquer ni divulguer vos données personnelles, hormis le cas où elle y est requise par une autorité judiciaire ou par une disposition légale.
* Renault s’engage à ne faire aucune utilisation commerciale ou publicitaire des questions (textes et vidéos) et commentaires déposés sur le blog ZE.
* Ces données seront conservées pour une durée indéterminée.
* Conformément à la Loi modifiée du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de l’ensemble des données personnelles vous concernant qui ont été collectées au titre de votre utilisation du Service.
* Pour exercer l’un de ces droits, vous devez nous écrire à l’adresse postale suivante : XXXXXXXXXXXXXx
* En aucun cas, ces enregistrements ne pourront servir à des fins de preuve ou de sauvegarde, car Renault n’est pas garant du contenu de ces données ni de leur sécurité. La responsabilité de Renault ne saurait être engagée en cas de perte ou de vol de ces données.
2 – Mise en ligne, édition et suppression des contenus
* L’espace de dialogue vous permet de mettre en ligne des contenus numériques (commentaires, propositions, textes, mots clés, …), sous réserve que ces divers contenus ne soient pas illégaux, ni susceptibles de porter atteinte à l’ordre public ou aux droits de tiers.
* Renault se réserve la possibilité, de plein droit et sans justification préalable, de ne pas publier, de modérer, d’éditer ou de supprimer les contenus enfreignant cette règle, en particulier ceux qu’elle jugerait insultant à son égard, diffamatoires à l’encontre de ses collaborateurs, et qui pourraient porter atteinte à son image ou celle de ses membres.
* La publication des contenus fournis par les utilisateurs n’est en aucun cas un droit ; Renault est libre de publier ou non ses contenus conformément à sa responsabilité éditoriale.
* Nonobstant cette réserve, vous comprenez et acceptez que la diffusion de ces contenus présente un caractère public et non secret. Par conséquent, vos contenus peuvent être lus par d’autres personnes, sans que vous en soyez avertis. Vous devez donc faire preuve de vigilance quant aux informations que vous publiez sur l’espace de dialogue, notamment en ce qui concerne toute information personnelle d’identification vous concernant ou concernant votre entourage, notamment familial. Renault vous incite en particulier à veiller à ce que vos enfants ne rendent pas publiques des informations pouvant être exploitées à des fins non souhaitées.
B – Restrictions d’usage, Exclusions, Abus

Vous reconnaissez comprendre la finalité du blog ZE et vous vous engagez à vous conformer à son usage normal.

Dans ce cadre,

* vous vous interdisez de détourner cet usage à des fins personnelles, ou de propagande politique, religieuse. De même, vous vous engagez à ne pas exploiter d’éventuelles failles techniques afin d’en tirer un avantage quelconque, ou de nuire à des tiers, en particulier à leur image.
* À titre d’exemple, et sans que cela soit limitatif, vous vous engagez, en utilisant le blog Renault ZE, à ne pas diffamer, abuser, harceler, traquer ou menacer quiconque, ni à violer les droits d’autrui d’une quelconque manière (en particulier les droits de la personne, y compris le droit à la vie privé/

* Publier, poster, télécharger vers un serveur, distribuer ou disséminer tout sujet, nom, élément et information inappropriés, irrespectueux des croyances éthiques ou religieuses, diffamatoire, obscène, indécent, illicite ou portant atteinte à tout droit.
* Usurper l’identité d’un tiers en vous faisant passer pour celui-ci dans l’espace de dialogue, suite à un vol des identifiants ou des cookies de ce tiers.

* Télécharger vers un serveur des fichiers qui contiennent des logiciels ou tous autres éléments protégés par le droit de la propriété intellectuelle (ou par les droits de la personne, y compris le droit à la vie privée), à moins que vous ne déteniez lesdits droits, que vous n’exerciez un contrôle licite sur ceux-ci, ou que vous n’ayez reçu toutes les autorisations nécessaires.

* Télécharger vers un serveur des fichiers qui contiennent des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire susceptible d’endommager le fonctionnement d’un autre ordinateur.

* Télécharger tout fichier envoyé par un utilisateur lorsque vous savez (ou devriez savoir) que cette distribution est illicite.

* Falsifier ou supprimer toute mention relative à l’auteur, toute mention légale ainsi que toute autre mention de droits de propriété ou relative à l’origine ou la source du logiciel ou de tout autre élément contenu dans un fichier qui est téléchargé vers un serveur. Si Renault constate de votre part un usage vicieux ou abusif du blog, il vous exclura de son utilisation, par tout moyen qu’il jugera nécessaire à sa protection et à la protection des autres utilisateurs.

* Si vous constatez des infractions ou des abus dans l’utilisation du blog, il vous appartient de les signaler par courriel à l’adresse suivante : renaultze<@>gmail.com (remplacez <@> par @)
3 – Informations légales

A – Présentation du blog ZE

* Le blog Renault ZE est la propriété de Renault
* Le fournisseur de données pour la réalisation du site est Renault
* Le blog Renault ZE a été conçu et réalisé par Renault.
* Le blog Renault ZE a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités, des produits et des services proposés par Renault, et d’offrir à la communauté ZE un espace de dialogue et d’échange d’idées sur les informations, projets, vidéos, … mises en ligne.
* Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

B – Propriété intellectuelle

Renault vous rappelle que ses marques, logos, photos, images, textes et contenus originaux sont protégés au droit de la propriété intellectuelle, et ne sauraient être utilisés à quelque titre et pour quelque motif que ce soit sans autorisation écrite préalable de sa part. Le non respect de cette disposition vous expose à des poursuites judiciaires.

A compléter avec information légales liées au site globale Renault ZE

C – Limitations de responsabilité

• Renault ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site Renault ZE.
• Renault se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans les commentaires qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Renault se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique.

D– Gestion des données personnelles

• Le site Renault ZE a été régulièrement déclaré auprès de la CNIL.
• Le site Renault ZE est exploité par Renault.
• L’attention des utilisateurs est attirée sur le fait que dans certaines circonstances, Renault sera contraint, dans le cadre de procédures judiciaires ou fiscales, de communiquer à des autorités publiques les données personnelles en sa possession, et que sa responsabilité ne saurait être recherchée à ce titre.
• Certaines informations demandées, repérées par un astérisque, sont nécessaires au traitement correct des requêtes des utilisateurs. D’autres informations, dont la fourniture par l’utilisateur est facultative, ont pour finalité de mieux connaître les utilisateurs et d’améliorer la qualité du service qui leur est offert.
• Conformément à l’article 38 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’opposition aux données personnelles le concernant.
• Conformément aux articles 39 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.
• Ces droits peuvent être exercés en envoyant un courrier à l’adresse suivante : XXXXXXXX
• Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

H – Liens hypertextes et cookies*

• Le site Renault ZE contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Renault. Cependant, Renault n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
• La navigation sur Renault ZE est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
• Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.