RENAULT a ouvert ce site www.renault-ze.com (le « Site ») pour l’information et l’usage personnel de ses utilisateurs (ci-après dénommés collectivement « les Utilisateurs »). Votre utilisation du Site est soumise au respect des conditions d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous ("CAU") et de l’ensemble des lois et réglementations en vigueur applicables. Lorsque vous accédez au Site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les CAU, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec RENAULT.

1. Informations générales

Le site est édité par RENAULT s.a.s.
Société par Actions Simplifiée au capital de 533.941.113 euros
Siège Social : 13/15, quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne-Billancourt cedex – France
RCS Nanterre 780 129 987
Tél. : 008 008 736 28 58

Directeur de la publication : Guillaume Josselin

Responsable du site : Laurent Le Fers

Ce site web est hébergé par Integra
25, boulevard des Bouvets
92741 Nanterre Cedex
Tél. : 01 75 61 89 00

2. Propriété Intellectuelle

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent Site constitue une œuvre dont RENAULT est l’auteur au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le Site sont la propriété de RENAULT ou de tiers ayant autorisé RENAULT à les utiliser.
Les modèles de véhicules représentés sur le Site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Sauf exceptions prévues au Code de la Propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de RENAULT, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon exposant les contrevenants à des poursuites judicaires.

Droits des marques
L’appellation RENAULT, le logo (losange) RENAULT, le nom des véhicules de la gamme RENAULT et des produits et services qui y sont associés, les slogans et les logos accompagnant ces marques sont, sauf indication particulière, des marques déposées au nom de RENAULT s.a.s.
D’autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par RENAULT soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par RENAULT.
La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ses marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de RENAULT ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon exposant les contrevenants à des poursuites judicaires. 

Sous réserve des dispositions des présentes CAU, l’utilisateur ne doit ni copier, ni modifier, ni reproduire sous quelque forme que ce soit les informations et les éléments apparaissant sur le Site, ni intervenir sur le Site, ni agir d’une manière contrevenant aux droits de propriété intellectuelle de RENAULT et des tiers ayant autorisé RENAULT à les utiliser. L’utilisation d’un droit de propriété intellectuelle de RENAULT ou d’un tiers ayant autorisé RENAULT à l’utiliser non expressément autorisée par les présentes CAU est strictement interdite.

3.  Gestion des mots de passe et code d’accès

Au cours de la procédure d’inscription, vous saisissez un nom de compte et un mot de passe. Vous êtes seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de votre compte et de votre mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous votre compte et/ou avec votre mot de passe. Vous vous engagez à informer immédiatement RENAULT de toute utilisation non autorisée de votre compte et/ou de votre mot de passe, ainsi qu’à vous assurer que vous vous déconnectez à l’issue de chaque session. RENAULT ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement à ces obligations.

4. Informations sur les produits et services

Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de RENAULT distribués en France Métropolitaine.

Dans le cadre de sa politique d’amélioration continue de ses produits et services, RENAULT se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent Site relatives notamment aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du Site, sans que cela puisse engager la responsabilité de RENAULT, des membres de son réseau commercial, ou de ses employés.

Le réseau commercial RENAULT en France est à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des modèles présentés ainsi qu’à leurs dernières évolutions, dont vous pourriez souhaiter avoir connaissance concernant chacun des produits et services présentés sur le Site. Nous vous invitons à consulter votre concessionnaire à cet effet.

·         Véhicules neufs

Les caractéristiques des véhicules neufs présentés sur le Site sont celles existant au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site.

Les prix présentés sont des prix maximum conseillés.

Les informations sur les produits présentés sur ce site correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du Site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits émanant de Renault, de ses filiales ou des membres de son réseau. De même, les tarifs affichés sur le Site sont indiqués à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

·         Matériaux utilisés

Tout siège étant désigné en cuir dans le présent site est composé pour partie de cuir véritable et pour partie de textile enduit. Les pommeaux de levier de vitesse et volants étant désignés en cuir sont en croûte de cuir.

·         Services

Les services présentés sur ce site sont proposés chez les membres du réseau RENAULT participant. Les prix indiqués sont des prix maximum conseillés.

Les informations sur les services présentés sur ce site correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du Site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de services émanant de Renault, de ses filiales ou des membres de son réseau. De même, les tarifs affichés sur le Site sont indiqués à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

En ce qui concerne les révisions d’entretien (hors révision générale), les programmes sont ceux préconisés par RENAULT.

N° TVA intracommunautaire : FR02 702002221.

5. Données personnelles

Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes, vous envoyer la lettre d’information électronique RENAULT et vous permettre de réserver un véhicule électrique. Elles sont exclusivement destinées à RENAULT et ses partenaires à des fins de traitement de vos demandes, d’enquêtes, d’analyses, de communications institutionnelles ou, si vous en êtes d’accord, de propositions commerciales. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n°78-27 du 06/01/1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 06/08/04, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l’objet d’un traitement en nous contactant par e-mail à l’adresse info.ze@renault-ze.com.

6. Cookies

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l’espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur dépend du paramétrage de votre logiciel de navigation.
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7. Hyperliens

La mise en place d’un lien hypertexte vers un document ou une page Internet du présent Site est interdite, sauf autorisation expresse de RENAULT. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers le Site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du Site RENAULT. Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront pas autorisées.
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8. Inclusions et utilisation de cadres

Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du présent Site à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.

9. Limitation de responsabilité

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L’accès au Site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre Site et à l’utiliser.

10. Droit applicable

Le Site et les CAU sont soumis au droit interne français et sont établis en langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Mise à jour

RENAULT se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au Site (y compris son contenu et ses fonctionnalités) ainsi que les CAU. Ces modifications et mises à jour s’imposent à vous. En conséquence, vous devez vous référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les CAU en vigueur.